Mentions légales

A - Informations générales

Cet Espace Numérique de Travail (ENT) du lycée Pierre Brossolette à Villeurbanne fournit :

• Un site public qui propose des actualités de l’établissement, des informations sur les formations dispensées dans l'établissement, des documents pour comprendre l'orientation... Il est accessible sans nécessiter d'authentification.
• Un environnement de travail, en mode connecté, qui présente les services associés à chaque profil d’utilisateur :
  • services pédagogiques (cahier de textes, rubriques...)
  • services externes spécialisés (TéléServices, Vie scolaire via Pronote, e-Learning via Éléa...)

M. Gouchon, proviseur du lycée Pierre Brossolette, est le directeur de publication.

B - Propriété intellectuelle

B.1 - Droits de propriété intellectuelle sur le site

L'intégralité du site se définit comme une base de données au sens de la directive du 11 mars 1996 et de sa transposition en droit français dans la loi du 1er juillet 1998 (article L 341-1 et suivants du code de propriété intellectuelle).

B.2 - Conditions d'utilisation

Pour utiliser cet ENT, vous devez valider la charte d'utilisation et faire partie de la communauté éducative du lycée. Un accès sera fourni aux élèves et les parents d'élèves pourront se connecter avec leurs identifiants EduConnect. Une identification via FranceConnect est également possible pour les responsables.

B.3 - Protection des données à caractère personnel

Chaque portail peut contenir des traitements de données à caractère personnel déclarés à la CNIL ou à son représentant en application de l'article 22 de la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés.

Vous pouvez contacter la Déléguée à la Protection des données de l'Académie de Lyon (DPD) via cette page : 

https://www.ac-lyon.fr/protection-des-donnees-personnelles-121812

C - Mise à jour

La mise à jour de l'ENT ne se fait pas automatiquement. Il est toujours possible de trouver d'anciens articles qui ne sont plus d'actualité.

D - Charte d'utilisation

Lors de la première connexion à l'ENT, les usagers sont invités à valider une charte d'utilisation. Sans validation de cette charte, l'ENT ne sera que partiellement accessible.

Vous pouvez retrouver cette charte dans vos préférences utilisateurs mais aussi sur cette page de l'ENT : 

https://www.ent.auvergnerhonealpes.fr/sg.do?PROC=CHARTE_UTILISATION

Attention, les chartes évoluent, il est possible de devoir valider une nouvelle charte d'utilisation en cours d'année.

E - Réalisation technique

Hébergeur :

NFRANCE
9 rue Ritay
31000 TOULOUSE
https://www.nfrance.com

Editeur du logiciel :

KOSMOS - Skolengo
8 rue Kervégan
44000 NANTES
https://www.kosmos-education.com

F - Litiges

Pour tout litige, il est fait attribution exclusive de juridiction aux tribunaux compétents du ressort de Lyon.